Il est précisé que la marque est une marque collective car elle peut être exploitée par toute personne respectant le règlement d'usage ci-après énoncé : Règlement d'usage de la marque ASV CONSEIL (Assurances) déposée par Olivier SCHAUPP La ma Marque en couleurs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3128631
Date de dépôt: 30 octobre 2001
Date d'expiration: 30 octobre 2011
Classes:
36