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Marques déposées par la société SCHAUPP Olivier
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Il est précisé que la marque est une marque collective car elle peut être exploitée par toute personne respectant le règlement d'usage ci-après énoncé : Règlement d'usage de la marque ASV CONSEIL (Assurances) déposée par Olivier SCHAUPP La ma
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Il est précisé que la marque est une marque collective car elle peut être exploitée par toute personne respectant le règlement d'usage ci-après énoncé : Règlement d'usage de la marque ASV CONSEIL (Assurances) déposée par Olivier SCHAUPP La ma
SCHAUPP Olivier

Numéro de dépôt :
3128631
Date de dépôt :
30/10/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2011
Il est précisé que la marque est une marque collective car elle peut être exploitée par toute personne respectant le règlement d\'usage ci-après énoncé : Règlement d\'usage de la marque ASV CONSEIL (Assurances) déposée par Olivier SCHAUPP La ma de SCHAUPP Olivier

Présentation de la marque Il est précisé que la marque est une marque collective car elle peut être exploitée par toute personne respectant le règlement d'usage ci-après énoncé : Règlement d'usage de la marque ASV CONSEIL (Assurances) déposée par Olivier SCHAUPP La ma

Déposée le 30 octobre 2001 par la société SCHAUPP Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Il est précisé que la marque est une marque collective car elle peut être exploitée par toute personne respectant le règlement d'usage ci-après énoncé : Règlement d'usage de la marque ASV CONSEIL (Assurances) déposée par Olivier SCHAUPP La ma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est la société SCHAUPP Olivier domicilié(e) 23, rue George Sand, 35700 RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 190 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.S.V. CONSEIL - France.

La marque Il est précisé que la marque est une marque collective car elle peut être exploitée par toute personne respectant le règlement d'usage ci-après énoncé : Règlement d'usage de la marque ASV CONSEIL (Assurances) déposée par Olivier SCHAUPP La ma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128631.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Il est précisé que la marque est une marque collective car elle peut être exploitée par toute personne respectant le règlement d'usage ci-après énoncé : Règlement d'usage de la marque ASV CONSEIL (Assurances) déposée par Olivier SCHAUPP La ma est expirée depuis le 30 octobre 2011.


SCHAUPP Olivier - 23, rue George Sand, 35700 RENNES - France - SIREN 380190694


A.S.V. CONSEIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

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