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Marques déposées par le nom "SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS"

Je visualise les 6 marques déposées par le nom de déposant SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

LE SOLEILLER

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE SOLEILLER de SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS

Numéro de dépôt: 3220942
Date de dépôt: 7 avril 2003
Date d'expiration: 7 avril 2013

Classes: 00 30 32 33

CE MIDI

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CE MIDI de SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS Union de Sociétés Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt: 3191715
Date de dépôt: 28 octobre 2002

Classes: 33

MIDI-TRENTE

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MIDI-TRENTE de SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS Union de Sociétés Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt: 3191714
Date de dépôt: 28 octobre 2002

Classes: 33

LE MIDI

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MIDI de SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS

Numéro de dépôt: 3152075
Date de dépôt: 4 mars 2002
Date d'expiration: 4 mars 2012

Classes: 00 30 32 33