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Marques déposées par la société SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS
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L'EGIDE VIGNERONS TROIS TERROIRS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EGIDE VIGNERONS TROIS TERROIRS
SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS, Union de Sociétés Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3109942
Date de dépôt :
29/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2011
L\'EGIDE VIGNERONS TROIS TERROIRS de SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS

Présentation de la marque L'EGIDE VIGNERONS TROIS TERROIRS

Déposée le 29 juin 2001 par la société SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EGIDE VIGNERONS TROIS TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la société SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS domicilié(e) Domaine de Roueïre, 34 QUARANTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 816 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président, Guy LAUTIER, LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS - France.

La marque L'EGIDE VIGNERONS TROIS TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EGIDE VIGNERONS TROIS TERROIRS est expirée depuis le 29 juin 2011.

SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : LE SOLEILLER , LE MIDI , LES MAUDELAINES VIGNERONS TROIS TERROIRS , CE MIDI , MIDI-TRENTE


SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS, Union de Sociétés Coopératives Agricoles - Domaine de Roueïre, 34 QUARANTE - France - SIREN 404816878


Monsieur le Président, Guy LAUTIER, LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Inscription le 9 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480547 - Publication au BOPI 2008-09-09

Inscription le 9 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480546 - Publication au BOPI 2008-09-09

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Confiserie à base de jus de raisin ou de vin. Bières, eaux minérales gazeuses et autres. Boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations, pour faire des boissons. Pétillant de raisin, jus de raisin. Vin de Pays de l'Hérault

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.