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Marques déposées par le nom "SA AQUALITY FRANCE"

Je visualise les 3 marques déposées par le nom de déposant SA AQUALITY FRANCE dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
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date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

AQUALUXE

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 93456379
Date de dépôt: 15 février 1993

Classes: 17

LABEL PISCINE

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 93456376
Date de dépôt: 15 février 1993

Classes: 37

PCC 2000

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 93456375
Date de dépôt: 15 février 1993
Date d'expiration: 15 février 2003

Classes: 07