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Marques déposées par SA AQUALITY FRANCE
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PCC 2000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PCC 2000
SA AQUALITY FRANCE

Numéro de dépôt :
93456375
Date de dépôt :
15/02/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2003

Présentation de la marque PCC 2000

Déposée le 15 février 1993 par SA AQUALITY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PCC 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est SA AQUALITY FRANCE, domicilié(e) BP 47 RN 8, 13883 GEMENOS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame GOUNOT AQUALITY FRANCE - France.

La marque PCC 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PCC 2000 est expirée depuis le 15 février 2003.

SA AQUALITY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AQUALUXE , LABEL PISCINE


SA AQUALITY FRANCE - BP 47 RN 8, 13883 GEMENOS CEDEX - France


Madame GOUNOT AQUALITY FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

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