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Marques déposées par le nom "S.I.V.M. de BRIANCONNNIS (S.I.V.M.) (ETABLISSEMENT PUBLIC INTERCOMMUNAL"

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ALPETEL

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1636667
Date de dépôt: 5 novembre 1990
Date d'expiration: 5 novembre 2000

Classes: 38