ALPETEL

S.I.V.M. de BRIANCONNNIS (S.I.V.M.) (ETABLISSEMENT PUBLIC INTERCOMMUNAL)

Présentation de la marque ALPETEL

Déposée le 5 novembre 1990 par S.I.V.M. de BRIANCONNNIS (S.I.V.M.) (ETABLISSEMENT PUBLIC INTERCOMMUNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « ALPETEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.I.V.M. de BRIANCONNNIS (S.I.V.M.) (ETABLISSEMENT PUBLIC INTERCOMMUNAL), domicilié(e) 64, grande rue, 05100 BRIANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FAURE VINCENT Denis - France.

La marque ALPETEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPETEL est expirée depuis le 5 novembre 2000.