Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "S.C.I. DOMAINE DE COTES REMONT"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant S.C.I. DOMAINE DE COTES REMONT dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

DOMAINE DE LA CROIX REMONT

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 92447251
Date de dépôt: 11 décembre 1992
Date d'expiration: 11 décembre 2002

Classes: 33