Accueil marques.expert
/
Marques déposées par S.C.I. DOMAINE DE COTES REMONT
/
DOMAINE DE LA CROIX REMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CROIX REMONT
S.C.I. DOMAINE DE COTES REMONT

Numéro de dépôt :
92447251
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
11/12/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX REMONT

Déposée le 11 décembre 1992 par S.C.I. DOMAINE DE COTES REMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA CROIX REMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est S.C.I. DOMAINE DE COTES REMONT, domicilié(e) 69840 CHENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUGUES BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque DOMAINE DE LA CROIX REMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CROIX REMONT est expirée depuis le 11 décembre 2002.


S.C.I. DOMAINE DE COTES REMONT - 69840 CHENAS - France


HUGUES BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

VIN A.O.C. CHENAS Provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE LA CROIX REMONT