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Marques déposées par le nom "S.C.A. (Société Civile Agricole) Sainte Françoise"

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marque Z-A

DOMAINE LES SIX ANGES

Marque expirée - Marque en non vigueur
DOMAINE LES SIX ANGES de S.C.A. (Société Civile Agricole) Sainte Françoise

Numéro de dépôt: 3406557
Date de dépôt: 25 janvier 2006
Date d'expiration: 25 janvier 2016

Classes: 00 33 35

DOMAINE SAN PAOLO

Marque expirée - Marque en non vigueur
DOMAINE SAN PAOLO de S.C.A. (Société Civile Agricole) SAINTE ANNE

Numéro de dépôt: 3406583
Date de dépôt: 25 janvier 2006
Date d'expiration: 25 janvier 2016

Classes: 00 33 35