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Marques déposées par la société S.C.A. (Société Civile Agricole) SAINTE ANNE
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DOMAINE SAN PAOLO
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAN PAOLO
S.C.A. (Société Civile Agricole) SAINTE ANNE

Numéro de dépôt :
3406583
Date de dépôt :
25/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2016
DOMAINE SAN PAOLO de S.C.A. (Société Civile Agricole) SAINTE ANNE

Présentation de la marque DOMAINE SAN PAOLO

Déposée le 25 janvier 2006 par la société S.C.A. (Société Civile Agricole) SAINTE ANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SAN PAOLO »

Le déposant est la société S.C.A. (Société Civile Agricole) SAINTE ANNE domicilié(e) Domaine Sainte ANNE,20270 TALLONE - 20270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 702 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GANDOIN Pierre SCA Ste ANNE domicilié(e) 20270 TALLONE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAN PAOLO est expirée depuis le 25 janvier 2016.

S.C.A. (Société Civile Agricole) SAINTE ANNE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LES SIX ANGES


S.C.A. (Société Civile Agricole) SAINTE ANNE - Domaine Sainte ANNE,20270 TALLONE - 20270 - France - SIREN 343702999


GANDOIN Pierre SCA Ste ANNE - 20270 TALLONE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Vins de pays et d'appellation d'origine, spiritueux, extraits et essences alcooliques.Vente de : – vins. – spiritueux. – extraits et essences alcooliques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).