Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "RUTHON Michel"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant RUTHON Michel dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

SWOON'S RESTAURANT DU SANDWICH

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 96653780
Date de dépôt: 4 décembre 1996
Date d'expiration: 4 décembre 2006

Classes: 00 29 30 42