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Marques déposées par RUTHON Michel
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SWOON'S RESTAURANT DU SANDWICH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWOON'S RESTAURANT DU SANDWICH
RUTHON Michel

Numéro de dépôt :
96653780
Date de dépôt :
04/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2006

Présentation de la marque SWOON'S RESTAURANT DU SANDWICH

Déposée le 4 décembre 1996 par RUTHON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWOON'S RESTAURANT DU SANDWICH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est RUTHON Michel, domicilié(e) 92 rue BLOMET, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIAXYS - France.

La marque SWOON'S RESTAURANT DU SANDWICH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWOON'S RESTAURANT DU SANDWICH est expirée depuis le 4 décembre 2006.


RUTHON Michel - 92 rue BLOMET, 75015 PARIS - France


DIAXYS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

- Plats préparés à base de légumes, à base de poisson, de viande, de pâtes alimentaires ou de riz - Sandwiches. - Pâtisserie - confiserie - pain - Restauration (- Alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.