Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "RUSTIN Serge"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant RUSTIN Serge dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

ARTSUM

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTSUM de RUSTIN Serge

Numéro de dépôt: 3315399
Date de dépôt: 23 septembre 2004
Date d'expiration: 23 septembre 2014

Classes: 42