Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société RUSTIN Serge
/
ARTSUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTSUM
RUSTIN Serge

Numéro de dépôt :
3315399
Date de dépôt :
23/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2014
ARTSUM de RUSTIN Serge

Présentation de la marque ARTSUM

Déposée le 23 septembre 2004 par la société RUSTIN Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTSUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la société RUSTIN Serge - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 097 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUSTIN Serge domicilié(e) 61, avenue Victor Hugo,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

La marque ARTSUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTSUM est expirée depuis le 23 septembre 2014.


RUSTIN Serge - France - SIREN 401097647


RUSTIN Serge - 61, avenue Victor Hugo,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Inscription le 4 juillet 2005 - Rejet partiel n°414863 - Publication au BOPI 2005-07-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Elaboration (conception) de solutions d'archivage de l'image (chaînes de télévision) et du son (station de radio).