Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "ROUGET Jean-Claude"

Je visualise les 3 marques déposées par le nom de déposant ROUGET Jean-Claude dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

ENTRE NOUS BIENTOT UN PC

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 95555105
Date de dépôt: 20 janvier 1995

Classes: 09

CANNES SUPER-CARS

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CANNES SUPER-CARS de ROUGET Jean Claude

Numéro de dépôt: 1606309
Date de dépôt: 23 juillet 1990
Date d'expiration: 23 juillet 2000

Classes: 39

R J K

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1443382
Date de dépôt: 30 décembre 1987
Date d'expiration: 30 décembre 1997

Classes: 00 09 28 35 38 41 42