Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANNES SUPER-CARS
ROUGET Jean Claude

Numéro de dépôt :
1606309
Date de dépôt :
23/07/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2000
CANNES SUPER-CARS de ROUGET Jean Claude

Présentation de la marque CANNES SUPER-CARS

Déposée le 23 juillet 1990 par ROUGET Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANNES SUPER-CARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUGET Jean Claude, domicilié(e) Villa Tatcha, 2 avenue Georges Drin, 06190 ROQUEBRUNE CAP MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque CANNES SUPER-CARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANNES SUPER-CARS est expirée depuis le 23 juillet 2000.

ROUGET Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : R J K , ENTRE NOUS BIENTOT UN PC


ROUGET Jean Claude - Villa Tatcha, 2 avenue Georges Drin, 06190 ROQUEBRUNE CAP MARTIN - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

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