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TECHNODOC
Centre National de Documentation Pédagogique Etablissement doté de la personnalité civile et de l'autonomie financière par décret no 70-799 du 9.09.1970 modifié par le décret 76-745 du 3.08.1976

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1696632
Date de dépôt: 30 mars 1989
Date d'expiration: 30 mars 1999

Classes: 00 35 42

TECHNODOC
LOISIER Alain

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1591340
Date de dépôt: 3 mai 1990
Date d'expiration: 3 mai 2000

Classes: 42

TECHNODOCT
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial

Marque expirée - Marque en non vigueur
TECHNODOCT de COMMISSARIAT A L\'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt: 3532390
Date de dépôt: 22 octobre 2007
Date d'expiration: 22 octobre 2017

Classes: 41