Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNODOC
Monsieur LOISIER Alain

Numéro de dépôt :
1591340
Date de dépôt :
03/05/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2000

Présentation de la marque TECHNODOC

Déposée le 3 mai 1990 par monsieur LOISIER Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TECHNODOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LOISIER Alain domicilié(e) demeurant 105 rue DEVEAUX, 33200 BORDEAUXMonsieur de GIACENTO Jean,demeurant Résidence Les Buissonnets, Avenue Pasteur, 33200 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bernard JOSEPH - France.

La marque TECHNODOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNODOC est expirée depuis le 3 mai 2000.


Monsieur LOISIER Alain - demeurant 105 rue DEVEAUX, 33200 BORDEAUXMonsieur de GIACENTO Jean,demeurant Résidence Les Buissonnets, Avenue Pasteur, 33200 BORDEAUX - France


Maître Bernard JOSEPH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Conception et réalisation urbanistiques et travaux d'architecture- Aménagement de zones à construire- Etablissement de plans de construction, étude de projets