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MODECOM
Andrée SFEIR née LHOMME de nationalité française

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1386709
Date de dépôt: 7 juillet 1986
Date d'expiration: 7 juillet 1996

Classes: 38

MODECOM
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 94505781
Date de dépôt: 10 février 1994
Date d'expiration: 10 février 2024

Classes: 00 09 16 41 42