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Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1618573
Date de dépôt: 23 novembre 1989
Date d'expiration: 23 novembre 1999

Classes: 00 35 42

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 98725496
Date de dépôt: 30 mars 1998
Date d'expiration: 30 mars 2008

Classes: 00 35 38 41 42

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1691541
Date de dépôt: 6 septembre 1991
Date d'expiration: 6 septembre 2001

Classes: 41

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Classe 38

CAPDEVIELLE CONCEPT AND LICENCE C.C.L.
Philippe CAPDEVIELLE

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