CAPDEVIELLE CONCEPT AND LICENCE C.C.L.
Présentation de la marque CAPDEVIELLE CONCEPT AND LICENCE C.C.L.
Déposée le 23 novembre 1989 par Philippe CAPDEVIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPDEVIELLE CONCEPT AND LICENCE C.C.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CAPDEVIELLE CONCEPT AND LICENCE C.C.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPDEVIELLE CONCEPT AND LICENCE C.C.L. est expirée depuis le 23 novembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10