Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPDEVIELLE CONCEPT AND LICENCE C.C.L.
Philippe CAPDEVIELLE

Numéro de dépôt :
1618573
Date de dépôt :
23/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/1999
CAPDEVIELLE CONCEPT AND LICENCE C.C.L. de Philippe CAPDEVIELLE

Présentation de la marque CAPDEVIELLE CONCEPT AND LICENCE C.C.L.

Déposée le 23 novembre 1989 par Philippe CAPDEVIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPDEVIELLE CONCEPT AND LICENCE C.C.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Philippe CAPDEVIELLE, domicilié(e) Avenue Caravadossi, 06790 ASPREMONT - France.

La marque CAPDEVIELLE CONCEPT AND LICENCE C.C.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPDEVIELLE CONCEPT AND LICENCE C.C.L. est expirée depuis le 23 novembre 1999.


Philippe CAPDEVIELLE - Avenue Caravadossi, 06790 ASPREMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Exploitation de licence de fabrication ou de commercialisation.Aide a la direction des affaires.Consultation pour la direction des affaires.Estimations, évaluations, expertises en affaires.Investigations et recharches pour affaires.Renseignements d'affaires.Service de conseils pour l'organisation et la direction des affaires.Services et agence d'importation et d'exportation.Conseil pour l'organisation et la direction des affaires.Conseil en propriété industrielle.Etude de marché.Recherche de marché. Service relatif a la franchise et au franchisé à savoir aide dans l'exploitation et la direction d'une entreprise commerciale, transfert mise à disposition de savoir faire, concession de licence

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.