JURI CITE
JURICITE
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 97703012
Date de dépôt: 4 novembre 1997
Date d'expiration: 4 novembre 2027
JURI CITE
ORGELET, JURA CITE NATALE DE CADET ROUSSEL Marque en couleurs
COMMUNE ORGELET JURA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3052063
Date de dépôt: 6 septembre 2000
Date d'expiration: 6 septembre 2010
LA CITE JURIDIQUE
Groupement Patronal Interprofessionnel - Maison des Professions Union de Syndicats Patronaux réglé par les dispositions des lois des 21 mars 1884
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 99830357
Date de dépôt: 14 décembre 1999
Date d'expiration: 14 décembre 2009