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Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3899034
Date de dépôt: 16 février 2012

Classes: 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 97669208
Date de dépôt: 6 mars 1997
Date d'expiration: 6 mars 2007

Classes: 36

EURALYS
Marque en couleurs

Syndicat intercommunal Lys-Nord-Métropole

EURALYS
CAPRICEL PREVOYANCE (Caisse de Prévoyance des Industries de la Construction Electrique et de l'Electronique): Institution régie par l'article L. 931-1 du Code de la Sécurité sociale