EURALYS

CAPRICEL PREVOYANCE (Caisse de Prévoyance des Industries de la Construction Electrique et de l'Electronique): Institution régie par l'article L. 931-1 du Code de la Sécurité sociale

Présentation de la marque EURALYS

Déposée le 6 mars 1997 par CAPRICEL PREVOYANCE (Caisse de Prévoyance des Industries de la Construction Electrique et de l'Electronique): Institution régie par l'article L. 931-1 du Code de la Sécurité sociale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « EURALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est CAPRICEL PREVOYANCE (Caisse de Prévoyance des Industries de la Construction Electrique et de l'Electronique): Institution régie par l'article L. 931-1 du Code de la Sécurité sociale, domicilié(e) 303 rue Gabriel Debacq, 45770 SARAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc ARNAUD - France.

La marque EURALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURALYS est expirée depuis le 6 mars 2007.

CAPRICEL PREVOYANCE (Caisse de Prévoyance des Industries de la Construction Electrique et de l'Electronique): Institution régie par l'article L. 931-1 du Code de la Sécurité sociale a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMAGD