Marque renouvelée - Marque en vigueur

$CeCILL de COMMISSARIAT A L\'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES$

Numéro de dépôt: 3335536
Date de dépôt: 18 janvier 2005
Date d'expiration: 18 janvier 2025

Classes: 00 09 35 38 41 42

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 97678786
Date de dépôt: 14 mai 1997
Date d'expiration: 14 mai 2007

Classes: 00 25 28 35 41

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3276062
Date de dépôt: 26 février 2004
Date d'expiration: 26 février 2014

Classes: 30

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Marc CECILLON