CeCILL

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique, Etablissement public à caractère scientifique et technologique
Centre National de la Recherche Scientifique, Etablissement public à caractère scientifique et technologique

Logiciels informatiques (programmes enregistrés), logiciels (programmes enregistrés) de système d'exploitation ; logiciels (programmes enregistrés) télé-chargeables ; logiciels (programmes enregistrés) et publications sous forme électronique fournis en ligne a partir de bases de données et/ou a partir de l'Internet (y compris sites Web) et/ou d'Extranet ; appareils informatiques pour le développement de logiciels. Equipement pour le traitement d'information et les ordinateurs, supports d'enregistrement magnétiques et optiques. Gestion de fichiers informatiques, compilation de données dans un ordinateur central ; gestion et exploitation de bases de données relatives aux logiciels libres ; conseils, information et renseignements d'affaire destinés aux intervenants du domaine de l'informatique ; recherche d'information dans des bases de données (pour des tiers) ; informations et études statistiques ; transcriptions de communication. Transmission d'informations contenues dans des banques de données relatives à l'informatique et aux logiciels libres par réseau de type Internet ou par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux d'ordinateurs ; services d'échange de données électroniques ; fourniture d'accès pour utilisateurs multiples à des réseaux de communications électroniques et des bases de données ; transmission de messages et/ou d'images assistées par ordinateur, messagerie électronique, service de téléconférence ; téléchargement de logiciels. Formation en matière de systèmes d'exploitation de logiciels et en matière d'informatique ; organisation d'expositions, conférences et colloques à but culturel et éducatif dans le domaine des logiciels libres et de l'informatique ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de forums interactifs de discussion, via des réseaux de communication électroniques, dans les domaines des logiciels libres et de l'informatique. Consultations et conseils relatifs à la conception, programmation, utilisation ou développement de logiciels et de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, développement, analyse, maintenance, assistance technique, réparation et mise à jour de logiciels ; concession de licence de logiciels ; concession de licence technologique et de droits de propriété intellectuelle ; élaboration (conception) et hébergement de sites Web relatifs au développement de logiciels ; fourniture d'accès à des sites Web ; programmation informatique en matière de systèmes d'exploitation de logiciels ; programmation pour ordinateurs pour la gestion de bases de données concernant les logiciels libres ; recherche et développement de nouveaux logiciels et systèmes informatiques pour des tiers et recherches techniques dans ces domaines ; location de temps d'accès à des bases de données contenant de l'information relative à l'informatique et aux logiciels libres ; services d'information en matière informatique ; services d'information en matière de logiciels libres ; service de recherche scientifique dans le domaine de l'informatique, reconstitution de base de données ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; expertises (travaux d'ingénieur) ; location de matériel informatique comportant un logiciel libre.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.