Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1575632
Date de dépôt: 15 février 1990
Date d'expiration: 15 février 2010

Classes: 05

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 99804983
Date de dépôt: 27 juillet 1999
Date d'expiration: 27 juillet 2009

Classes: 01

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Numéro de dépôt: 3694910
Date de dépôt: 30 novembre 2009
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Classes: 11 40

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HOUILLERES DU BASSIN DE LORRAINE Etablissement public à caractère industriel et commercial