Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBOPLUS
HOUILLERES DU BASSIN DE LORRAINE Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
99804983
Date de dépôt :
27/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/07/2009

Présentation de la marque CARBOPLUS

Déposée le 27 juillet 1999 par HOUILLERES DU BASSIN DE LORRAINE Etablissement public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CARBOPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est HOUILLERES DU BASSIN DE LORRAINE Etablissement public à caractère industriel et commercial, domicilié(e) UE Cokerie de Carling, 2 rue de Metz, 57802 FREYMING MERLEBACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque CARBOPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBOPLUS est expirée depuis le 27 juillet 2009.

HOUILLERES DU BASSIN DE LORRAINE Etablissement public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : CARBOCOAT


HOUILLERES DU BASSIN DE LORRAINE Etablissement public à caractère industriel et commercial - UE Cokerie de Carling, 2 rue de Metz, 57802 FREYMING MERLEBACH - France


PATCO S.A. - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Composants physico-chimiques carbonés destinés aux aciéries électriques, fonderies, verreries.