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Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3177023
Date de dépôt: 29 juillet 2002
Date d'expiration: 29 juillet 2022

Classes: 00 35 41 42

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1255975
Date de dépôt: 18 avril 1983
Date d'expiration: 18 avril 1993

Classes: 00 16 41

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Classe 42

archilecture
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ARCHILECTURE
CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES (organisme professionnel : ORDRE DES ARCHITECTES régi par la loi no 77-2 du 3 Janvier 1977 sur l'Architecture