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Marques déposées par CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES (organisme professionnel : ORDRE DES ARCHITECTES régi par la loi no 77-2 du 3 Janvier 1977 sur l'Architecture
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ARCHILECTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHILECTURE
CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES (organisme professionnel : ORDRE DES ARCHITECTES régi par la loi no 77-2 du 3 Janvier 1977 sur l'Architecture)

Numéro de dépôt :
1255975
Date de dépôt :
18/04/1983
Lieu de dépôt :
RENNES
Date d'expiration :
18/04/1993

Présentation de la marque ARCHILECTURE

Déposée le 18 avril 1983 par CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES (organisme professionnel : ORDRE DES ARCHITECTES régi par la loi no 77-2 du 3 Janvier 1977 sur l'Architecture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES), la marque française « ARCHILECTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES (organisme professionnel : ORDRE DES ARCHITECTES régi par la loi no 77-2 du 3 Janvier 1977 sur l'Architecture) domicilié(e) 19, boulevard du Colombier, 35100 RENNES. - France.

La marque ARCHILECTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHILECTURE est expirée depuis le 18 avril 1993.

CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES (organisme professionnel : ORDRE DES ARCHITECTES régi par la loi no 77-2 du 3 Janvier 1977 sur l'Architecture a également déposé les autres marques suivantes : LABO d'ARCHI , édifice , LES RENDEZ-VOUS DE L'ARCHITECTURE


CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES (organisme professionnel : ORDRE DES ARCHITECTES régi par la loi no 77-2 du 3 Janvier 1977 sur l'Architecture) - 19, boulevard du Colombier, 35100 RENNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Journaux et périodiques. Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.