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Mutuelles du Soleil
Les Mutuelles du Soleil

Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Mutuelles du Soleil de Les Mutuelles du Soleil

Numéro de dépôt: 3201594
Date de dépôt: 26 décembre 2002
Date d'expiration: 26 décembre 2022

Classes: 00 05 09 10 35 36 38 39 41 42 43 44

MUTAUDIO
Les Mutuelles du Soleil

Marque expirée - Marque en non vigueur
MUTAUDIO de Les Mutuelles du Soleil

Numéro de dépôt: 3661394
Date de dépôt: 30 juin 2009
Date d'expiration: 30 juin 2019

Classes: 09 10 35 44

La mutuelle du soleil
Les Mutuelles du Soleil

Marque renouvelée - Marque en non vigueur
La mutuelle du soleil de Les Mutuelles du Soleil

Numéro de dépôt: 3201593
Date de dépôt: 26 décembre 2002
Date d'expiration: 26 décembre 2022

Classes: 00 05 09 10 35 36 38 39 41 42 43 44

AUDIOMUT
Les Mutuelles du Soleil

Marque expirée - Marque en non vigueur
AUDIOMUT de Les Mutuelles du Soleil

Numéro de dépôt: 3661393
Date de dépôt: 30 juin 2009
Date d'expiration: 30 juin 2019

Classes: 09 10 35 44

AUDIOMUT Les Mutuelles du Soleil
Les Mutuelles du Soleil

Marque expirée - Marque en non vigueur
AUDIOMUT Les Mutuelles du Soleil de Les Mutuelles du Soleil

Numéro de dépôt: 3661396
Date de dépôt: 30 juin 2009
Date d'expiration: 30 juin 2019

Classes: 09 10 35 44

Mutuelle du Soleil
Les Mutuelles du Soleil

Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Mutuelle du Soleil de Les Mutuelles du Soleil

Numéro de dépôt: 3201592
Date de dépôt: 26 décembre 2002
Date d'expiration: 26 décembre 2022

Classes: 00 05 09 10 35 36 38 39 41 42 43 44

LMDS
Les Mutuelles du Soleil Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité

Marque expirée - Marque en non vigueur
LMDS de Les Mutuelles du Soleil Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité

Numéro de dépôt: 3598519
Date de dépôt: 12 septembre 2008
Date d'expiration: 12 septembre 2018

Classes: 09 35 36 38 43 44

MUTAUDIO Les Mutuelles du Soleil
Les Mutuelles du Soleil

Marque expirée - Marque en non vigueur
MUTAUDIO Les Mutuelles du Soleil de Les Mutuelles du Soleil

Numéro de dépôt: 3661395
Date de dépôt: 30 juin 2009
Date d'expiration: 30 juin 2019

Classes: 09 10 35 44

LMDS VIE
Les Mutuelles du Soleil

Marque expirée - Marque en non vigueur
LMDS VIE de Les Mutuelles du Soleil

Numéro de dépôt: 3666799
Date de dépôt: 24 juillet 2009
Date d'expiration: 24 juillet 2019

Classes: 09 35 36 38 43