Page 1 / 1
2 résultats à votre recherche "478995046"
Je recherche un
nom de marque ou déposant
nom de marque uniquement
déposant uniquement
numéro de dépôt uniquement
dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
pertinence
pertinence ↑
pertinence ↓
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

Nouvelles Fondations
Fondation Gabriel Péri Fondation reconnue d'utilité publique par décret du 1er Ministre le 22/07/2004

Marque expirée - Marque en non vigueur
Nouvelles Fondations de Fondation Gabriel Péri Fondation reconnue d\'utilité publique par décret du 1er Ministre le 22/07/2004

Numéro de dépôt: 3433521
Date de dépôt: 6 juin 2006
Date d'expiration: 6 juin 2016

Classes: 16