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Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3308758
Date de dépôt: 11 août 2004

Classes: 00 03 20 30

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3340794
Date de dépôt: 3 février 2005
Date d'expiration: 3 février 2015

Classes: 00 30 31 32

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Classe 32

SAVEURS EQUITABLES NOUVEAU MERIDIEN
NOUVEAU MERIDIEN

TEA SINENSIS, LES JARDINS EQUITABLES ETHIC GARDENS OF TEA SINENSIS
Marque en couleurs

Société Tea Sinensis Fairtrade