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Marques déposées par la société Société Tea Sinensis Fairtrade
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TEA SINENSIS, LES JARDINS EQUITABLES ETHIC GARDENS OF TEA SINENSIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEA SINENSIS, LES JARDINS EQUITABLES ETHIC GARDENS OF TEA SINENSIS
Société Tea Sinensis Fairtrade

Numéro de dépôt :
3340794
Date de dépôt :
03/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2015
TEA SINENSIS, LES JARDINS EQUITABLES ETHIC GARDENS OF TEA SINENSIS de Société Tea Sinensis Fairtrade

Présentation de la marque TEA SINENSIS, LES JARDINS EQUITABLES ETHIC GARDENS OF TEA SINENSIS

Déposée le 3 février 2005 par la société Société Tea Sinensis Fairtrade auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEA SINENSIS, LES JARDINS EQUITABLES ETHIC GARDENS OF TEA SINENSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la société Société Tea Sinensis Fairtrade domicilié(e) BP 22,78240 CHAMBOURCY - 78240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 934 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MOUNIER VIRGINIE Société Tea Sinensis Fairtrade domicilié(e) BP 22,78240 CHAMBOURCY - 78240 - France.

La marque TEA SINENSIS, LES JARDINS EQUITABLES ETHIC GARDENS OF TEA SINENSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340794.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEA SINENSIS, LES JARDINS EQUITABLES ETHIC GARDENS OF TEA SINENSIS est expirée depuis le 3 février 2015.


Société Tea Sinensis Fairtrade - BP 22,78240 CHAMBOURCY - 78240 - France - SIREN 477934970


Madame MOUNIER VIRGINIE Société Tea Sinensis Fairtrade - BP 22,78240 CHAMBOURCY - 78240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; patisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre ; sauces ; épices, glaces à rafraichir ; sandwishes, pizza ; crêpes ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat, boissons à base de cacao, de thé, de café ou de chocolat. Produits agricoles, horticoles, et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semances ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appats vivants pour la pêche ; céréales engrains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Bieres, eaux minerales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.