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Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3367173
Date de dépôt: 23 juin 2005
Date d'expiration: 23 juin 2015

Classes: 00 12 39 43 44

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3514712
Date de dépôt: 18 juillet 2007

Classes: 03 05 10 41 43 44

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OCELIANCES LOISIRS ET RESIDENCES
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