Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GENERATEUR DE BIEN ETRE
OCELIANCES SARL

Numéro de dépôt :
3514712
Date de dépôt :
18/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
GENERATEUR DE BIEN ETRE de OCELIANCES

Présentation de la marque GENERATEUR DE BIEN ETRE

Déposée le 18 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCELIANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENERATEUR DE BIEN ETRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCELIANCES domicilié(e) 01 QUARTIER DES PONTOTS,64100 BAYONNE - 64100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 737 968 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCELIANCES domicilié(e) 01 QUARTIER DES PONTOTS,64100 BAYONNE - 64100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

OCELIANCES a également déposé les autres marques suivantes : OCELIANCES LOISIRS ET RESIDENCES , Océliance Loisirs et Résidences


OCELIANCES SARL - 01 QUARTIER DES PONTOTS,64100 BAYONNE - 64100 - France - SIREN 452737968


OCELIANCES - 01 QUARTIER DES PONTOTS,64100 BAYONNE - 64100 - France


Inscription le 10 avril 2008 - Rejet total n°472213 - Publication au BOPI 2008-04-10

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.