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marque Z-A

(Marque figurative)
Marque figurative
Syndicat des Producteurs et de Promotion des Vins de Pays Charentais

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Marque figurative de Syndicat des Producteurs et de Promotion des Vins de Pays Charentais

Numéro de dépôt: 3962965
Date de dépôt: 16 novembre 2012
Date d'expiration: 16 novembre 2022

Classes: 33

VIN DE PAYS CHARENTAIS
Syndicat des Producteurs et de Promotion des Vins de Pays Charentais

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
VIN DE PAYS CHARENTAIS de Syndicat des Producteurs et de Promotion des Vins de Pays Charentais

Numéro de dépôt: 3962964
Date de dépôt: 16 novembre 2012

Classes: 33