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Les Mariannes du Civisme
Civisme et démocratie – CIDEM

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
Les Mariannes du Civisme de Civisme et démocratie – CIDEM

Numéro de dépôt: 3480943
Date de dépôt: 8 février 2007

Classes: 35 38 39 41 42

Les rencontres de la citoyenneté
Assication Civisme et démocratie – CIDEM

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Les rencontres de la citoyenneté de Assication Civisme et démocratie – CIDEM

Numéro de dépôt: 3762165
Date de dépôt: 25 août 2010
Date d'expiration: 25 août 2020

Classes: 35 38 39 41 42

Ayons l'esprit sport
Civisme et démocratie – CIDEM

Marque expirée - Marque en non vigueur
Ayons l\'esprit sport de Civisme et démocratie – CIDEM

Numéro de dépôt: 3499186
Date de dépôt: 3 mai 2007
Date d'expiration: 3 mai 2017

Classes: 35 38 39 41 42

Centre d'Information Civique
Civisme et Démocratie – CIDEM

Marque expirée - Marque en non vigueur
Centre d\'Information Civique de Civisme et Démocratie – CIDEM

Numéro de dépôt: 3689782
Date de dépôt: 6 novembre 2009
Date d'expiration: 6 novembre 2019

Classes: 35 38 39 41 42

Eco-tournée des neiges
Civisme et démocratie – CIDEM

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Eco-tournée des neiges de Civisme et démocratie – CIDEM

Numéro de dépôt: 3769821
Date de dépôt: 27 septembre 2010
Date d'expiration: 27 septembre 2020

Classes: 35 38 39 41 42

Quizzeurope
Civisme et démocratie – CIDEM

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Quizzeurope de Civisme et démocratie – CIDEM

Numéro de dépôt: 3667816
Date de dépôt: 29 juillet 2009

Classes: 35 38 41

Passeport Citoyen
Civisme et démocratie – CIDEM

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Passeport Citoyen de Civisme et démocratie – CIDEM

Numéro de dépôt: 3708108
Date de dépôt: 27 janvier 2010

Classes: 35 38 39 41 42

Acteur civique engagé
Civisme et démocratie – CIDEM

Marque expirée - Marque en non vigueur
Acteur civique engagé de Civisme et démocratie – CIDEM

Numéro de dépôt: 3689788
Date de dépôt: 6 novembre 2009
Date d'expiration: 6 novembre 2019

Classes: 35 38 39 41 42

Itinéraires de la Citoyenneté
Civisme et démocratie – CIDEM Association à but non lucratif – Loi 1901

Marque expirée - Marque en non vigueur
Itinéraires de la Citoyenneté de Civisme et démocratie – CIDEM Association à but non lucratif – Loi 1901

Numéro de dépôt: 3551711
Date de dépôt: 24 janvier 2008
Date d'expiration: 24 janvier 2018

Classes: 35 38 39 41 42

La Citoyenne
Civisme et démocratie – CIDEM

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
La Citoyenne de Civisme et démocratie – CIDEM

Numéro de dépôt: 3754051
Date de dépôt: 15 juillet 2010
Date d'expiration: 15 juillet 2020

Classes: 35 38 39 41 42

Eco-tournée des plages
Civisme et démocratie – CIDEM

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Eco-tournée des plages de Civisme et démocratie – CIDEM

Numéro de dépôt: 3769822
Date de dépôt: 27 septembre 2010
Date d'expiration: 27 septembre 2020

Classes: 35 38 39 41 42

e-repères citoyens
Cidem

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
e-repères citoyens de Cidem

Numéro de dépôt: 4085179
Date de dépôt: 14 avril 2014
Date d'expiration: 14 avril 2024

Classes: 41 42

Sports et Citoyenneté
Civisme et démocratie – CIDEM

Marque expirée - Marque en non vigueur
Sports et Citoyenneté de Civisme et démocratie – CIDEM

Numéro de dépôt: 3542230
Date de dépôt: 5 décembre 2007
Date d'expiration: 5 décembre 2017

Classes: 35 38 39 41 42

Au café du coin!
Civisme et démocratie – CIDEM

Marque expirée - Marque en non vigueur
Au café du coin! de Civisme et démocratie – CIDEM

Numéro de dépôt: 3708109
Date de dépôt: 27 janvier 2010
Date d'expiration: 27 janvier 2020

Classes: 35 38 39 41 42

Les aventures de Fetitsa
Civisme et démocratie – CIDEM

Marque expirée - Marque en non vigueur
Les aventures de Fetitsa de Civisme et démocratie – CIDEM

Numéro de dépôt: 3667817
Date de dépôt: 29 juillet 2009
Date d'expiration: 29 juillet 2019

Classes: 35 38 41

Clé en main
Civisme et démocratie – CIDEM

Marque expirée - Marque en non vigueur
Clé en main de Civisme et démocratie – CIDEM

Numéro de dépôt: 3480944
Date de dépôt: 8 février 2007
Date d'expiration: 8 février 2017

Classes: 35 38 39 41 42

REPERES POUR EDUQUER
Civisme et Démocratie – CIDEM

Marque expirée - Marque en non vigueur
REPERES POUR EDUQUER de Civisme et Démocratie – CIDEM

Numéro de dépôt: 3423881
Date de dépôt: 13 avril 2006
Date d'expiration: 13 avril 2016

Classes: 00 35 38 39 41 42 43

Le Prix de l'engagement citoyen
Civisme et démocratie – CIDEM

Marque expirée - Marque en non vigueur
Le Prix de l\'engagement citoyen de Civisme et démocratie – CIDEM

Numéro de dépôt: 3689786
Date de dépôt: 6 novembre 2009
Date d'expiration: 6 novembre 2019

Classes: 35 38 39 41 42