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Marques déposées par la société Cidem
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e-repères citoyens
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-repères citoyens
Cidem, association

Numéro de dépôt :
4085179
Date de dépôt :
14/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/04/2024
e-repères citoyens de Cidem

Présentation de la marque e-repères citoyens

Déposée le 14 avril 2014 par la société Cidem auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « e-repères citoyens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la société Cidem domicilié(e) 167 boulevard de la Villette - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 916 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cidem, M. Francois Didier domicilié(e) 167 boulevard de la Villette - 75010 - PARIS - France.

La marque e-repères citoyens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-repères citoyens est expirée depuis le 14 avril 2024.


Cidem, association - 167 boulevard de la Villette - 75010 - PARIS - France - SIREN 401916622


Cidem, M. Francois Didier - 167 boulevard de la Villette - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Éducation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; services de conception d'art graphique.