Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 99793967
Date de dépôt: 14 mai 1999
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
![MICHEL ARNOULD ET FILS FLEUR DE ROSE de EARL CHAMPAGNE MICHEL ARNOULD ET FILS]()
Numéro de dépôt: 3405622
Date de dépôt: 19 janvier 2006
Marque renouvelée - Marque en vigueur
![MEMOIRE DE VIGNES de SCEV CHAMPAGNE MICHEL ARNOULD ET FILS]()
Numéro de dépôt: 3421661
Date de dépôt: 4 avril 2006
Date d'expiration: 4 avril 2026
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
![B.50 Michel ARNOULD & Fils de EARL CHAMPAGNE MICHEL ARNOULD ET FILS]()
Numéro de dépôt: 3828556
Date de dépôt: 4 mai 2011
Date d'expiration: 4 mai 2021
Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 99805106
Date de dépôt: 21 juillet 1999
Date d'expiration: 21 juillet 2019
