Marque expirée - Marque en non vigueur
M A MICHEL ARNOULD ET FILS
Numéro de dépôt :
99805106
Date de dépôt :
21/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2019
Présentation de la marque M A MICHEL ARNOULD ET FILS
Déposée le 21 juillet 1999 par la société EARL Champagne – michel – arnould . com auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M A MICHEL ARNOULD ET FILS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M A MICHEL ARNOULD ET FILS est expirée depuis le 21 juillet 2019.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01
Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2009 n°2416903 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2009-09-01