Page 1 / 1

2 résultats à votre recherche "382387132"

Je recherche un dans les triées par

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 95582729
Date de dépôt: 28 juillet 1995
Date d'expiration: 28 juillet 2005

Classes: 41

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 95582730
Date de dépôt: 28 juillet 1995
Date d'expiration: 28 juillet 2005

Classes: 41

INITIALE
GROUPEMENT C.M.H. (G.I.E. sans but lucratif

ACTE
GROUPEMENT C.M.H. (G.I.E. sans but lucratif