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Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 92441688
Date de dépôt: 13 novembre 1992

Classes: 33

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 99774196
Date de dépôt: 10 février 1999
Date d'expiration: 10 février 2009

Classes: 33

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VIGNOBLES de MOLESME

(Marque figurative)
Marque figurative

VIGNOBLES DE MOLESME