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Marque enregistrée - Marque en non vigueur

$OPAC 44 Vivacités de OFFICE PUBLIC D\'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DE LOIRE ATLANTIQUE$

Numéro de dépôt: 3263954
Date de dépôt: 19 décembre 2003
Date d'expiration: 19 décembre 2013

Classes: 00 36 37 42

Marque expirée - Marque en non vigueur

$L\'HABITAT 44 de L\'OPAC 44 – OPH EPIC$

Numéro de dépôt: 3603873
Date de dépôt: 9 octobre 2008
Date d'expiration: 9 octobre 2018

Classes: 36 37 43

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Marque expirée

Classe 43

OPAC 44 Vivacités
Marque en couleurs

OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DE LOIRE ATLANTIQUE

L'HABITAT 44
L'OPAC 44 – OPH EPIC