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Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 93474429
Date de dépôt: 30 juin 1993
Date d'expiration: 12 juin 2013

Classes: 00 09 35 38 39 42

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3499098
Date de dépôt: 25 avril 2007
Date d'expiration: 25 avril 2017

Classes: 39

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Classe 42

TAXITUB
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA REGION DE DOUAI

évéole
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS DU DOUASSIS-SMTD EPIC