Marque expirée - Marque en non vigueur

évéole
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS DU DOUASSIS-SMTD EPIC

Numéro de dépôt :
3499098
Date de dépôt :
25/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2017
évéole de SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS DU DOUASSIS-SMTD EPIC

Présentation de la marque évéole

Déposée le 25 avril 2007 par la société SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS DU DOUASSIS-SMTD EPIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « évéole »

Le déposant est la société SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS DU DOUASSIS-SMTD EPIC domicilié(e) 395 BOULEVARD PASTEUR,59287 GUESNAIN - 59287 - France et immatriculée sous le numéro RCS 255 900 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN-JACQUES DELILLE SMTD domicilié(e) 395 BOULEVARD PASTEUR,59287 GUESNAIN - 59287 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque évéole est expirée depuis le 25 avril 2017.


SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS DU DOUASSIS-SMTD EPIC - 395 BOULEVARD PASTEUR,59287 GUESNAIN - 59287 - France - SIREN 255900441


Monsieur JEAN-JACQUES DELILLE SMTD - 395 BOULEVARD PASTEUR,59287 GUESNAIN - 59287 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Transport de voyageurs.