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NOUVEL R
Marque en couleurs
Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et de Valorisation (SMICVAL

Marque enregistrée - Marque en vigueur
NOUVEL R de Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et de Valorisation (SMICVAL

Numéro de dépôt: 4145267
Date de dépôt: 30 décembre 2014
Date d'expiration: 30 décembre 2024

Classes: 35 37 40 41 42

COMPOVAL
SMICVAL du Libournais Haute-Gironde

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
COMPOVAL de SMICVAL du Libournais Haute-Gironde

Numéro de dépôt: 3736413
Date de dépôt: 4 mai 2010

Classes: 01