Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SMICVAL du Libournais Haute-Gironde
/
COMPOVAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COMPOVAL
SMICVAL du Libournais Haute-Gironde, Autre syndicat mixte

Numéro de dépôt :
3736413
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
COMPOVAL de SMICVAL du Libournais Haute-Gironde

Présentation de la marque COMPOVAL

Déposée le 4 mai 2010 par la société SMICVAL du Libournais Haute-Gironde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPOVAL »

Le déposant est la société SMICVAL du Libournais Haute-Gironde domicilié(e) 8 route de la Pinière - 33910 - SAINT DENIS DE PILE - France et immatriculée sous le numéro RCS 253 306 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMICVAL du Libournais Haute-Gironde domicilié(e) 8 route de la Pinière - 33910 - SAINT DENIS DE PILE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01


SMICVAL du Libournais Haute-Gironde, Autre syndicat mixte - 8 route de la Pinière - 33910 - SAINT DENIS DE PILE - France - SIREN 253306617


SMICVAL du Libournais Haute-Gironde - 8 route de la Pinière - 33910 - SAINT DENIS DE PILE - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Inscription le 16 février 2011 - Rejet total n°543371 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Engrais pour les terres ; Amendement organique pour l'agriculture, compost, produits fertilisants, terreau, humus.